Conditions applicables au site lui-même
La consultation du site est gratuite. Vous pouvez partager les liens de ses pages. Pour ses textes originaux, sa sélection éditoriale, sa présentation et son code propre, aucune licence générale de republication ou de modification n’est accordée. Les droits sont réservés dans la mesure où les éléments concernés bénéficient d’une protection légale. Cette réserve ne porte pas sur les faits, les idées, les éléments du domaine public ou les usages autorisés par la loi.
Les exceptions légales, dont la courte citation lorsqu’elle en remplit les conditions, demeurent applicables. Une citation doit être attribuée et renvoyer à la page concernée. Une licence particulière ou un droit de tiers prévaut pour le contenu auquel il s’applique : cette page ne remplace ni n’annule ces droits.
Les photographies sous licence ouverte conservent leurs autorisations de copie et de modification. Les composants logiciels de tiers, le cas échéant, conservent leurs licences. Aucune protection technique ne doit retirer les droits accordés par ces licences. Pour une autorisation dépassant ces conditions, le contact public de l’éditeur reste à renseigner dans les mentions légales.
Quatre distinctions essentielles
- Consulter n’est pas republier
- Un document gratuit à lire peut rester protégé. Un lien de lecture n’est pas une copie hébergée sur ce site.
- La notice n’est pas l’œuvre
- Une métadonnée sous Licence ouverte n’accorde pas les mêmes droits sur le livre, la thèse ou l’image qu’elle décrit.
- Une licence s’applique à un objet précis
- Respecter sa version et son périmètre. CC BY exige l’attribution ; CC BY-SA impose aussi les conditions de partage des adaptations ; NC restreint les usages commerciaux ; ND restreint le partage des adaptations.
- L’ouverture n’efface pas les autres droits
- Droits moraux, vie privée, droit à l’image et conditions particulières de fonds doivent être examinés selon le cas.
Repères : Creative Commons BY-SA 4.0 ; Licence ouverte Etalab 2.0 ; APIE — comprendre les licences.
Les conditions des organismes utilisés
Les notices suivantes sont des résumés, pas une reproduction intégrale des contrats des organismes. Les textes originaux liés et la licence particulière de chaque document font référence. Les vérifications incomplètes sont indiquées ; ce répertoire n’atteste pas que toutes les autorisations possibles ont été obtenues.
BnF — Gallica
BnF — Gallica
Conditions institutionnelles vérifiées
Les reproductions des collections de la BnF et les métadonnées de ses catalogues relèvent de régimes distincts. La BnF prévoit la gratuité de certains usages non commerciaux ou de recherche universitaire, avec mention de source. Les usages commerciaux définis par la BnF nécessitent une autorisation et une redevance. Vérifier aussi les droits de l’œuvre et, pour les collections partenaires, ceux du dépositaire. Un lien de lecture ne constitue pas une autorisation de republier le fichier.
Consulter la source officielleBnF — Catalogue général et data.bnf.fr
BnF — Catalogue général et data.bnf.fr
Licence ouverte pour les métadonnées concernées
La BnF place ses métadonnées descriptives sous Licence ouverte de l’État. Conserver la provenance et les indications requises de date ou de mise à jour. Cette ouverture des notices ne doit pas être étendue aux photographies, livres et autres documents numérisés.
Consulter la source officiellePersée — UAR 3602, ENS de Lyon et CNRS
Persée — UAR 3602, ENS de Lyon et CNRS
CGU vérifiées, articles 5, 11 et 12
Les CGU réservent l’accès aux services et la licence sur les jeux de données aux finalités prévues, notamment privées, scientifiques ou pédagogiques, non commerciales. Elles demandent la mention de Persée, de l’origine et un lien vers le portail ; un usage commercial requiert un accord exprès. Ne pas assimiler cette licence sur les jeux de données à une autorisation générale de reproduire les articles et leurs illustrations. Les liens vers Persée s’ouvrent dans un nouvel onglet, conformément à ses CGU.
Consulter la source officielle (nouvel onglet)Abes — theses.fr
Abes — theses.fr
Licence ouverte pour les données du catalogue
Les données de theses.fr sont réutilisables selon la Licence ouverte indiquée par l’Abes. Le texte intégral d’une thèse relève des conditions de son dépôt et des droits de ses auteurs ou tiers. Une notice accessible ne garantit ni un accès intégral au manuscrit ni le droit de republier celui-ci.
Consulter la source officielleCCSD — HAL et HAL Thèses
CCSD — HAL et HAL Thèses
Conditions définies pour chaque fichier
La licence ou l’autorisation indiquée dans le dépôt détermine les usages du fichier. L’autorisation donnée à HAL de diffuser ne constitue pas automatiquement une licence de réutilisation libre pour les lecteurs. Consulter la notice, la version et les annexes ; respecter les restrictions NC ou ND lorsqu’elles existent.
Consulter la source officielleUniversité Clermont Auvergne — bibliothèque numérique
Université Clermont Auvergne — bibliothèque numérique
Réutilisation à confirmer selon le document
Le factum de 1837 est proposé en lien de lecture vers la bibliothèque. Le tarif de la BU distingue les prestations de reproduction et la réutilisation commerciale. Aucune licence générale couvrant tous les documents de la bibliothèque n’est déduite de leur ancienneté. Avant une republication d’images ou une exploitation commerciale, vérifier les conditions propres au document auprès de la BU.
Consulter la source officielleWikimedia Commons et auteurs des photographies
Wikimedia Commons et auteurs des photographies
Licence individuelle sur chaque page de fichier
Les photographies reprises sur le site restent sous la licence indiquée dans leurs crédits. Pour CC BY-SA, conserver l’auteur, la source, le lien vers la version exacte de la licence et signaler les modifications. Les adaptations doivent respecter le partage dans les mêmes conditions. Les usages commerciaux sont permis par cette licence ; aucune interdiction générale de copie du site ne peut retirer ces droits. Vérifier également les droits de tiers éventuellement mentionnés sur la page du fichier.
Consulter la source officielleArchives départementales de l’Aveyron
Archives départementales de l’Aveyron
Licence ouverte annoncée par le service
La Licence ouverte Etalab est le régime de principe annoncé pour les informations publiques concernées. Mentionner la source et la date de mise à jour, préserver le sens des informations et examiner les exceptions, notamment les droits de propriété intellectuelle de tiers. La règle d’un service ne couvre pas automatiquement les photographies d’un autre diffuseur.
Consulter la source officielleArchives départementales de la Lozère
Archives départementales de la Lozère
Conditions repérées ; règlement à relire avant réutilisation
La page officielle indexée indique une réutilisation gratuite sous Licence ouverte, avec une limite de 1 000 fichiers pour l’usage commercial visé. Les fonds privés conservent des conditions particulières. L’accès au texte complet a été empêché lors de la vérification : confirmer le périmètre, le seuil et les formalités avant réutilisation.
Consulter la source officielleArchives départementales de la Haute-Loire
Archives départementales de la Haute-Loire
Licence ouverte annoncée ; vérifier le fonds
Le portail annonce une réutilisation libre et gratuite des informations publiques sous Licence ouverte Etalab 2.0. Ne pas étendre cette règle aux droits d’auteur de tiers, aux fonds privés ou aux documents soumis à des conditions particulières sans vérification de leur notice. Le texte complet du règlement doit être consulté avant une reproduction nouvelle.
Consulter la source officielleArchives départementales du Cantal
Archives départementales du Cantal
Conditions complètes non confirmées ici
Le service distingue reproduction et réutilisation et publie une page dédiée. Son texte complet n’a pas pu être vérifié dans cette session. Aucune licence ouverte générale n’est donc attribuée aux images du Cantal. Se référer à la cote, au fonds, aux droits de l’auteur et à l’autorisation éventuelle ; une autorisation non lucrative ne suffit pas à établir les droits d’un projet commercial.
Consulter la source officielleArchives départementales du Puy-de-Dôme
Archives départementales du Puy-de-Dôme
Règlement signalé ; conditions à confirmer
Les mentions légales renvoient au règlement de réutilisation des informations publiques. Le texte complet n’a pas été accessible lors de cette vérification. Les références et liens de consultation du site ne valent pas licence de rediffusion d’un plan cadastral, d’une photographie ou d’un acte. Confirmer les conditions auprès du service avant reproduction.
Consulter la source officielleArchives départementales de la Loire
Archives départementales de la Loire
Document ancien repéré ; régime actuel à confirmer
Une décision publiée dans le répertoire de mars 2018 prévoit une licence commerciale avec redevance. Ce document ne suffit pas à certifier le régime actuel ni son application à chaque fonds. Conserver source et cote et demander au service les conditions à jour avant réutilisation ; ne pas annoncer une gratuité universelle.
Consulter la source officielleRégion Auvergne-Rhône-Alpes — Inventaire général
Région Auvergne-Rhône-Alpes — Inventaire général
CGU consultées ; certains éléments de la page sont anciens
Le texte publié distingue les courtes citations et usages limités des textes de la republication numérique. Il demande une autorisation écrite pour les images, sauf téléchargement explicitement autorisé, et un affichage séparé des pages liées. Les documents sont ici référencés par liens ; aucune autorisation générale de reprendre leurs photographies n’est présumée. Confirmer les conditions auprès du service pour une nouvelle reproduction.
Consulter la source officielle (nouvel onglet)Institut occitan de l’Aveyron
Institut occitan de l’Aveyron
CGU consultées
Les contenus demeurent soumis aux droits indiqués par l’Institut et leurs auteurs. La reproduction et la diffusion requièrent l’accord écrit prévu par ses CGU. Les enregistrements et témoignages peuvent aussi engager les droits des personnes. Le lien vers la médiathèque ne transfère pas ces autorisations.
Consulter la source officielleOpenEdition et éditeurs des ouvrages
OpenEdition et éditeurs des ouvrages
Vérification nécessaire au niveau de chaque publication
Les références du site renvoient aux ouvrages et chapitres chez leur éditeur. Consulter la rubrique de droits de chaque publication et la licence éventuellement affichée ; ne pas attribuer une licence Creative Commons unique à l’ensemble d’OpenEdition. L’accès à une lecture en ligne et les droits sur ses illustrations doivent être examinés séparément.
Consulter la source officielleIGN / Géoplateforme et collectivités productrices
IGN / Géoplateforme et collectivités productrices
La licence de la source reste déterminante
Les documents d’urbanisme utilisés pour l’inventaire sont attribués à leur collectivité productrice, notamment Saint-Flour Communauté. L’hébergement sur data.geopf.fr ne suffit pas à donner une licence uniforme à chaque annexe et à ses illustrations. Conserver auteur public, titre, date et page ; vérifier les droits du jeu ou document avant réemploi.
Consulter la source officielleParcs, associations, musées, éditeurs et presse
Parcs, associations, musées, éditeurs et presse
Aucune licence commune présumée
Sont notamment cités les Parcs de l’Aubrac, des Volcans d’Auvergne et du Livradois-Forez, Village de Forez, Compains-Cézallier, Cézallier Vallée de la Sianne, la FFRandonnée, l’INAO, La Montagne, La Dépêche et Réussir. Leurs informations sont référencées dans les dossiers ; leurs textes, cartes, logos, photos et vidéos ne deviennent pas libres de droits du fait de cette citation. Pour chaque réutilisation, lire les conditions de l’organisme et les crédits du document, ou obtenir l’autorisation nécessaire.
Consulter la source officielle ou les références du siteLes photographies effectivement intégrées
Chaque légende ou notice photographique identifie l’auteur, la page d’origine et la licence. Les recadrages d’affichage sont signalés. Pour reprendre une image, repartir de cette référence et de sa licence exacte, plutôt que du seul nom du portail.
- Accueil, paysage de l’Aubrac : Benjamin Claverie, CC BY-SA 2.0.
- Accueil, jasserie proche des Supeyres : Anthospace, CC BY-SA 4.0.
- Estive, troupeau de salers : Anglards-de-Salers, CC BY-SA 4.0.
- Estive d’Orcines : Gegeours, CC BY-SA 3.0.
- Génisses aubrac près de Rieutort : Pline, CC BY-SA 3.0.
Les liens vers les fichiers originaux et les licences figurent sur l’accueil, dans les légendes de l’estive et dans chaque notice illustrée. Les pistes iconographiques de la bibliothèque ne sont pas toutes des images reproduites ici ; un document simplement référencé ne reçoit aucune nouvelle licence.
Avant de réutiliser un document
- Identifier précisément le fichier, son auteur, son titre, sa date et sa cote.
- Lire la licence de ce fichier et les conditions du service dépositaire ; distinguer la reproduction fournie de l’œuvre représentée.
- Vérifier la compatibilité avec votre usage, notamment commercial, et conserver l’autorisation si elle est nécessaire.
- Publier les crédits, le lien d’origine, la licence et les modifications ; conserver la date de vérification.
Modèle de crédit à adapter : Auteur — Titre — Date — Organisme, cote — Lien original — Licence et version — Modifications éventuelles.
La présence d’une publicité, d’un parrainage ou d’une collecte de soutien appelle un réexamen des licences limitées au non-commercial selon leurs termes et le projet réel. Aucune qualification automatique n’est affirmée ici. La collecte du site reste inactive.
Pour une erreur de crédit ou une question de droits, relever la page et le document concernés ; les modalités de contact figurent, dès leur confirmation, dans les mentions légales.